List of Abbreviations

Sénégal et AOF:

ANS : Archives Nationales du Sénégal
AOF : Afrique Occidentale Française
C. Sénégal : Code Sénégal

France :

Sources :

AN : Archives Nationales de France, Paris, France

ANOM : Archives Nationales d''Outre-Mer, 19 chemin du moulin de Testas, Aix-en-Provence, France

AP : Archives parlementaires de 1787 à 1860, recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, Paris, Paul Dupont.

AUB : D'AUBIGNY : Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'Etat et les arrêts de la Cour de Cassation, Paris, Imp. Impériale, 1861-1867.

Bd : Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, Paris, chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1789-1794.

BNF : Bibliothèque Nationale de France, Paris, France.

B. O. : Bulletin Officiel

Bull. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière civile, Paris, Imprimerie de la République, 1804-1942.

Bull. Crim : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle, Paris, Imprimerie impériale/nationale, 1805-1953

CHAN : Centre Historique des Archives Nationales, France

CN : Code Noir

1) Code Noir 1745 : Recueils de Reglemens, Edits, Déclarations et Arrets, concernant le commerce, l'Administration de la Justice, & la Police des Colonies Françaises de l'Amérique, & les Engagés. Avec le Code Noir Et l'Addition audit Code, Paris, éd. Libraires associez, 1744 -1745, (2 t. en 1 vol., XVI-857-220 p.), reproduction [en fac-sim.], Paris, Hachette, 1972
2) Code Noir 1767 : Le Code noir ou Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent : concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises., [21 janvier 1671-5 avril 1762],, 198éd. Prault (1767), Reproduction [en fac-sim.], Basse-Terre : Société d'histoire de la Guadeloupe ; Fort-de-France : Société d'histoire de la Martinique, 1980

C. Guad : Code de la Guadeloupe,

C. Mart : Code de la Martinique,

C. S-D : Code de la partie française de Saint-Domingue

DE CLERCQ Jules : Recueil des traités de la France, publié sous les auspices du ministère des Affaires Etrangères, Paris, 1907.

DELALEU : Delaleu Jean-Baptiste Etienne, Code des îles de France et de Bourbon, 2e édition, Le Port-Louis, T. Mallac, 1826 ; Code des isles de France et de Bourbon, suivi d'un supplément (manuscrit) au code imprimé de l'isle de Bourbon, Isle de France, Imprimerie royale, 1777

DUPIN : DUPIN Aîné : Réquisitoires, Plaidoyers et discours de rentrée, Paris, Videcoq, 1848.

DURAND-MOLARD : DURAND-MOLARD, Code de la Martinique, Saint-Pierre-Martinique, J-B. Thounens, 1807-1814.

DUTERTRE : DUTERTRE Jean-Baptiste : Histoire générales des Antilles habitées par les François, Paris, Thomas Jolly, 1667-1671.

DUVERGIER : DUVERGIER Jean-Baptiste : Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'État..., Paris, A. Guyot, Bousquet, 1834-1845.

EP : PETIT Emilien, Droit public des colonies ou Gouvernement des colonies françoises d'après les loix faites pour ces pays, 1ère édition 1771, réédition P. Gauthier, Paris,1911.

Isambert : ISAMBERT François André, DECRUSY, TAILLANDIER, JOURDAN : Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 contenant la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carolingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlements,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé..., Paris, Belin-Leprieur, Plon, 1821-1833.

GO : Gazette Officielle

GODECHOT J., Les constitutions de la France depuis 1789, Paris, Garnier Flammarion, 1995

JORF : Journal officiel de la République française, Paris, Journaux officiels, 1881-

JO : Journal Officiel

LEBEAU : LEBEAU Sylvain, Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies du 8 juin 1789 à décembre 1808, Paris, Imp. De la République, 1810.

MSM : MOREAU DE SAINT-MERY Médéric Louis Elie, Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent, Paris, éd. Quillau, 1784-1790, 6 tomes.

RF : La Révolution française et l'abolition de l'esclavage, Paris, EDHIS, 1968

Sirey : Sirey Jean-Baptiste, Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte, Paris, Impr. de C. F. Patris, [1803-1804] ; Paris : Porthmann, [1804]-1813

Dalloz : DALLOZ Désiré, Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales, Paris, Bureau de la Jurisprudence générale, 1825-1902